Marque expirée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt :
3476247
Date de dépôt :
18/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/01/2017
Présentation de la marque DÉLI DUO
Déposée le 18 janvier 2007 par Marcel RECORBET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DÉLI DUO »
Le déposant est Marcel RECORBET domicilié(e) Le Mûrier,38400 SAINT-MARTIN D'HERES - 38400 - France .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marcel RECORBET domicilié(e) Le Mûrier,38400 SAINT-MARTIN D'HERES - 38400 - France .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DÉLI DUO est expirée depuis le 18 janvier 2017.
Marcel RECORBET a également déposé les autres marques suivantes : DUOLYS Sauces et moutardes Créatives , SEL LIMIT FAIBLE TENEUR EN SEL
Déposant :
Marcel RECORBET - Le Mûrier,38400 SAINT-MARTIN D'HERES - 38400 - France
Mandataire :
Marcel RECORBET - Le Mûrier,38400 SAINT-MARTIN D'HERES - 38400 - France
Historique :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-02
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-02
Publication - Publication le 2 mars 2007 au BOPI 2007-09
Inscription le 27 novembre 2012 - Transmission totale de propriété n°589454 - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-11-27
Classe 29 - Produit
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ;
Classe 30 - Produit
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et pain, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; biscottes ;
Classe 31 - Produit
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
